Mercredi, juin 16, 2021
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Volet 6: Les documents à détenir avant d’attaquer les sentiers!

Vous êtes à l’étape où vous êtes impatient de prendre d’assaut les sentiers pour explorer les vastes régions et leur superbe paysage à bord de votre nouveau véhicule. Cependant, détenez-vous tous les documents pour être en toute légalité?

Même si vous êtes maintenant propriétaire d’un tout nouveau véhicule, vous avez des obligations pour être conforme selon les lois en vigueur.

1- Permis de conduire et/ou certificat d’aptitude selon la catégorie de véhicule.

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Nous devons faire un discernement entre les motoquads ainsi que les autoquads. En premier lieu, il est autorisé de circuler en motoquad dès l’âge de 16 ans à condition d’avoir suivi une formation requise pour les 16 – 17 ans. Par contre ce certificat ne donne pas l’autorisation de traverser une voie publique. Les motoquads monoplace équipées d’un siège d’appoint sont réservées aux 18 ans et plus.

En second lieu, aucun certificat d’aptitude et de connaissances n’est obligatoire pour conduire un autoquad (communément appelé «véhicule côte à côte»), car la Loi sur les véhicules hors route réserve la conduite de ce type de véhicule aux personnes de 18 ans et plus. 

Mais attention: dès que votre parcours traverse une route, une rue ou un quelconque chemin public, vous devez avoir un permis de conduire ou un permis probatoire valide (peu importe la classe), ou être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et respecter les conditions qui s’y rattachent. Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.

2- Droit d’accès valide acheté en ligne. 

Ce droit d’accès aux différents sentiers est émis au nom du propriétaire du véhicule. Celui-ci peut ensuite prêter son quad au conducteur de son choix, à condition que ce dernier respecte les exigences prévues par la Loi sur les véhicules hors route comme mentionnées au point 1 de ce volet.

 Le conducteur doit avoir en tout temps la preuve de paiement de ce droit d’accès. Vous devez également apposer l’autocollant, attestant l’achat de votre droit d’accès, sur le côté gauche de votre véhicule. 

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Le droit d’accès aux sentiers de la FQCQ est vendu avec une assurance responsabilité civile de 1 000 000$ et vous avez l’obligation de détenir ce type d’assurance. Cependant, même si la FQCQ a négocié un taux avantageux auprès d’Intact assurance, vous avez le choix de vous faire rembourser une partie de ce montant, mais vous devez par contre détenir une assurance responsabilité civile minimale de 500 000$ auprès de votre assureur personnel. 

Le droit d’accès annuel permet d’utiliser les sentiers en hiver autant qu’en été et il est valide du 1er novembre au 31 octobre de l’année suivante. Le droit d’accès saisonnier (estival) permet d’utiliser les sentiers du 1er mai au 31 octobre de la même année.

Ce même droit d’accès vous permettra de circuler sur plus de 25 000 km de
sentiers qui sont entretenus, à la grandeur du Québec, par les 112 clubs membres
de la Fédération. L’achat de ce droit d’accès en ligne vous permet également d’obtenir un droit de vote à l’AGA de votre club et il vous permet d’encourager votre club local.

Certificat d’immatriculation.

Lorsque vous immatriculez votre quad, la SAAQ n’offre aucune protection pour vos blessures corporelles, sauf si vous êtes impliqués dans un accident avec un véhicule automobile en mouvement sur un chemin public. Également, l’assurance de responsabilité civile incluse à l’achat de votre droit d’accès, ou celle offerte par votre assureur si vous résiliez celle du droit d’accès ne couvre que les dommages matériels ou corporels causés à une tierce personne.

Si vous ne détenez pas d’assurance-groupe à votre travail ou autre assurance-accident personnelle (assurance qui vous protège également dans vos loisirs), vous devriez contracter une assurance pour dommages corporels auprès de votre assureur habituel . Ces protections sont disponibles à coût abordable et vous protégeront toute l’année.

Carte des sentiers.

Même si ce document est facultatif, nous vous recommandons de prendre possession d’une carte des sentiers que vous allez visiter auprès des clubs locaux. De plus, la FQCQ a mis à la disposition des usagers l’application IQUAD vous permettant de suivre votre itinéraire. Il vous propose également une foule d’informations utiles comme la fermeture ou l’ouverture selon la saison en cours.

Voici en résumé les documents à avoir avec soi:

  • Votre droit d’accès aux sentiers ou votre laissez-passer journalier,
  • Votre certificat d’immatriculation,
  • Votre preuve d’assurance responsabilité de 500 000$,
  • Une pièce d’identité indiquant votre âge,
  • Un certificat d’aptitude ou son autorisation à conduire, le cas échéant,
  • Votre permis de conduire, si vous empruntez la voie publique,
  • Le contrat de location ou document du prêt, le cas échéant.

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